Marque enregistrée - Marque en vigueur

ILLEGITIME
ATLANTIQUE PRODUCTIONS

Numéro de dépôt :
4429295
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
ILLEGITIME de ATLANTIQUE PRODUCTIONS

Présentation de la marque ILLEGITIME

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par ATLANTIQUE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ILLEGITIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est ATLANTIQUE PRODUCTIONS domicilié(e) 7/15 Rue du Dôme - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Monsieur Hervé GRÜNIG domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque ILLEGITIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILLEGITIME arrivera à expiration en date du 16 février 2028.

ATLANTIQUE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : JO , JOUR POLAIRE , OBJECTIVEMENT, LA VIE QUOTIDIENNE DES OBJETS DU QUOTIDIEN , BORGIA N'AYEZ PAS FOI EN EUX


ATLANTIQUE PRODUCTIONS - 7/15 Rue du Dôme - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


MARKPLUS INTERNATIONAL, Monsieur Hervé GRÜNIG - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Appareils (autres qu'à usage médical) et supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; support de données magnétiques; CD, DVD ; logiciels; publications électroniques et numériques téléchargeables; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d’un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu; lunettes (optique), articles de lunetterie ;

Services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia; services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia; émissions radiophoniques et télévisées; services de communication interactive (télécommunications) ; fourniture (mise à disposition) de forums discussion sur l'internet ;

Services d’édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu’en soit le mode de consultation et de transmission, services d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission; production de films autres que publicitaires, d'émissions radiophoniques et télévisées; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l'internet; productions musicales et concerts; production de programmes interactifs de divertissement; organisation de concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou divertissement); production, organisation et représentation de spectacles et compétitions sportives ; services de divertissement sous la forme d'un jeux interactif en ligne fourni par un réseau informatique mondial.